1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://roadtocameroun.titiphoto.net/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : Sylvain SABARD – TiTiPhoto — Contact : titi@titiphoto.net — 0674230478 — Adresse : 21 Avenue du Vercors, 38210 Tullins.
Identification de l’entreprise : Sylvain SABARD – TiTiPhoto — SIREN : 525358974 — Adresse postale : 21 Avenue du Vercors, 38210 Tullins.
Directeur de la publication : Sylvain SABARD — Contact : 0674230478.
Hébergeur : O2switch — https://www.o2switch.fr/
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Sylvain SABARD – TiTiPhoto est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sylvain SABARD – TiTiPhoto.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité
Sylvain SABARD – TiTiPhoto ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://roadtocameroun.titiphoto.net/.
Sylvain SABARD – TiTiPhoto décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
Sylvain SABARD – TiTiPhoto s’engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur le site à son insu.
Un espace de commentaires est à la disposition des utilisateurs. Sylvain SABARD – TiTiPhoto se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
4 – CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : titi@titiphoto.net.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers ce site.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies via le bandeau de gestion des cookies affiché lors de votre première visite. Aucun cookie non essentiel ne sera déposé sans votre consentement.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de cookies (UE).
6 – Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.